Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN
/
DOMAINE BOIS DE VEYRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOIS DE VEYRAN
"LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN"

Numéro de dépôt :
93451799
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE BOIS DE VEYRAN

Déposée le 15 janvier 1993 par la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE BOIS DE VEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN domicilié(e) 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 989 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert BLANQUET - France.

La marque DOMAINE BOIS DE VEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOIS DE VEYRAN est expirée depuis le 15 janvier 2003.

LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MIRAVEL , CHATEAU RIEUTOR , DOMAINE SAINT LOUIS ET CARITATS , DOMAINE LA CROUZETTE , DOMAINE DE BORIOS , DOMAINE CROIX DE BARRAC


"LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN" - 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France - SIREN 775989676


Mr Robert BLANQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vins de pays, vin d'appellation d'origine, vin mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée: tous les produits précités étant rouges ou rosés.Eaux de vie d'appellation d'origine Boissons alcooliques(à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux et eaux de vie